Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCV CASTELMAURE
SCV CASTELMAURE, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4140371
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
SCV CASTELMAURE de SCV CASTELMAURE

Présentation de la marque SCV CASTELMAURE

Déposée le 9 décembre 2014 par la société SCV CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCV CASTELMAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV CASTELMAURE, M. PUEYO BERNARD domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France.

La marque SCV CASTELMAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCV CASTELMAURE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

SCV CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES POMPADOUR , UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation , ROUGE VIGNERON , LE CUBI , POINT DE INTERROGATION , CASTELMAURE GRANDE CUVEE , LA BUVETTE DE CASTELMAURE SCU , CUVEE N. DE CASTELMAURE , COL DES VENTS , L'ESPRIT DU VENT


SCV CASTELMAURE, CAVE COOPERATIVE - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France - SIREN 775792427


SCV CASTELMAURE, M. PUEYO BERNARD - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.